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Informations sur l'éditeur et l'hébergeur du site Franchiplace.

Version en vigueur au

1. Éditeur

MEG Business – F.Z.E, société de zone franche, B.C. 1303294, Ajman Free Zone C1 Building, Ajman Free Zone, Ajman, Émirats arabes unis.

Directeur de la publication : son représentant légal. Contact : contact@franchiplace.com.

2. Hébergeur

Hostinger International Limited, 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre.

3. Points de contact et signalements

Les utilisateurs et les autorités peuvent contacter l'éditeur à contact@franchiplace.com, en français ou en anglais. Pour un contenu précis, le lien « Signaler un contenu » sur chaque fiche ouvre un formulaire. La rédaction accuse réception, examine le signalement et communique sa décision motivée.

4. Droit de réponse

Une personne nommée ou désignée dans un contenu peut demander l’exercice du droit de réponse à contact@franchiplace.com, en précisant le contenu concerné. La demande doit être présentée dans les trois mois de sa mise à disposition ; la réponse recevable est insérée gratuitement dans les trois jours de sa réception. Ce droit est distinct d’une demande de rectification de fiche.

5. Propriété intellectuelle

Les textes originaux, la charte graphique et la base de données de Franchiplace sont soumis aux droits applicables à chaque élément. Les marques et logos des réseaux restent la propriété de leurs titulaires. Leur présence sert à désigner le réseau et ne signifie ni partenariat ni autorisation générale de reproduire ses médias.

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